Home Showroom Forum Contact Menu ☰

Mentions légales du site https://hxc2001.com

TVA Intracommunautaire FR44 483 180 808

Propriétaire du site / Website owner https://hxc2001.com

Jean-François DEL NERO,
11 Rue Frédéric Magisson 75015 Paris.
Email: hxc2001 <at> hxc2001.com

Éditeur du site / Website editor https://hxc2001.com

Jean-François DEL NERO,
11 Rue Frédéric Magisson 75015 Paris.
Email: hxc2001 <at> hxc2001.com

Signes distinctifs / Identification

FR : Le nom de domaine hxc2001.com appartient à Jean-François DEL NERO. EN : The hxc2001.com domain name is owned by Jean-François DEL NERO.

- Hébergement du site / Hosting of https://hxc2001.com

Le site https://hxc2001.com est hébergé par la société OVH - SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE : 721Z
N° TVA : FR 2242476141900011
Siège social : 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France.

Statut administratif et facturation

Jean-François DEL NERO exerce son activité sous le statut du portage salarial. Il est, à ce titre, adhérent de webportage (NODALYS), qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées suivent :

Webportage NODALYS, RCS AIX-EN-PROVENCE : 483 180 808
Adresse de facturation : L'Escapade Bât. E, Avenue Paul Jullien, 13100 Le Tholonet.
Email : contact@webportage.com Téléphone : 04 42 12 44 44
Les factures seront en conséquence établies au nom de webportage. Le porté est seul responsable de la bonne exécution de sa prestation et des services qu'il propose. Pour plus d'informations cliquez sur webportage.

Propriété Intellectuelle / Intellectual property

FR:
Les droits de propriété intellectuelle afférents au site hxc2001.com appartiennent à Jean-François DEL NERO.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l'autorisation de Jean-François DEL NERO) est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

EN:
The presentation and each element of the HxC2001 website including softwares, documentations, trademarks, logos, photographs, domain names, any graphical elements belong exclusively to Jean-François DEL NERO or its licensors, unless specified otherwise, and are protected by intellectual property laws.

All product names, trademarks and registered trademarks are property of their respective owners. All company, product and service names used in this website are for identification purposes only. Use of these names,trademarks and brands does not imply endorsement.

Données personnelles / Personal data

FR:
Il vous est possible de naviguer sur le site hxc2001.com sans communiquer aucune information personnelle vous concernant.
Il respecte la vie privée de l'internaute et se conforme aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGDP, General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
Le responsable du traitement des données est l’éditeur du site.

- Traitement des données :
Les données collectées ne sont en aucun cas ni vendues ni cédées à des tiers.
Elles ne sont utilisées que pour l’une ou l’autre des finalités décrites ci-dessus:
- Identification et facturation de l'acheteur en cas d'achat en ligne.

Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
Ses informations personnelles seront donc supprimées sur simple demande de sa part à l’adresse figurant dans la rubrique Contact.

EN:
The consultation of the website hxc2001.com does not require the provision of the user's personal data.

However certain services (online purchasing) are only accessible after the fill in of the user’s personal data (name, contact information, company informations).
The collection and processing of these personal data comply with French data protection regulation (Loi du 6 janvier 1978).
The user has a right of access, modification, suppression to its personal data and right of objection that he can exercise at the addresses available at the Contact page.

Notes additionnelles / Additionnal notes

L'ensemble des produits matériels/physiques présentés sur ce site sont fabriqués et directement vendus par des entreprises tierces. Jean-François DEL NERO réalise et vend uniquement à ces entreprises tierces le droit d'utilisation du design, de la conception et de la partie logicielle.


HxC Floppy Emulator project Legal Mentions (C)2006-2024 HxC2001 / Jean-François DEL NERO